Conditions générales de vente (CGV)
En procédant à un achat sur mon site : www.steevegrangier.ch , le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions s’appliquent à l’ensemble des ventes de livres, essais, textes numériques, œuvres originales et reproductions proposées par Steeve Grangier (Aubonne, Suisse) sur ce site www.steevegrangier.ch.
1. Commande et paiement
Toute commande passée sur le site constitue un engagement ferme d’achat.
Le paiement s’effectue par les moyens proposés (virement anticipé, carte bancaire, ou autre méthode indiquée).
La commande est considérée comme confirmée à réception du paiement complet.
2. Produits et disponibilité
Les livres et essais sont proposés en version imprimée ou numérique, selon les indications figurant sur chaque fiche produit.
Les œuvres d’art originales sont vendues à l’unité. En cas d’indisponibilité d’un article, le client sera informé dans les plus brefs délais.
3. Livraison et délai
Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le mode d’expédition ou la destination.
4. Droit d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble des textes, images, œuvres et contenus proposés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur.
Aucune reproduction, diffusion ou utilisation commerciale n’est autorisée sans accord écrit de Steeve Grangier.
5. Retours et réclamations
En raison du caractère artistique et limité des œuvres et publications, aucun retour ni échange n’est possible sauf en cas de défaut manifeste ou erreur d’expédition.
Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 7 jours après réception.
6. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit suisse.
Tout litige relatif à la vente ou à l’interprétation des présentes conditions relève de la juridiction compétente du Canton de Vaud (Suisse).
Aubonne, janvier 2025